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Marques déposées par la société DOMINIQUE DE SEGUIN
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DOMINIQUE DE SEGUIN
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMINIQUE DE SEGUIN
DOMINIQUE DE SEGUIN

Numéro de dépôt :
3449239
Date de dépôt :
06/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/09/2016
DOMINIQUE DE SEGUIN de DOMINIQUE DE SEGUIN

Présentation de la marque DOMINIQUE DE SEGUIN

Déposée le 6 septembre 2006 par la société DOMINIQUE DE SEGUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMINIQUE DE SEGUIN »

Le déposant est la société DOMINIQUE DE SEGUIN domicilié(e) 5 RUE RAFFET,75016 PARIS - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 959 758 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMINIQUE DE SEGUIN domicilié(e) 5 RUE RAFFET,75016 PARIS - 75016 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 19 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMINIQUE DE SEGUIN est expirée depuis le 6 septembre 2016.

DOMINIQUE DE SEGUIN a également déposé les autres marques suivantes : bigdatart , SCULPTURE ZEN , PHRANCECONNEST , DIVART , Marianne du Troisième Millénaire , ART PROTECT , AMA.DS , Flash Art


DOMINIQUE DE SEGUIN - 5 RUE RAFFET,75016 PARIS - 75016 - France - SIREN 431959758


DOMINIQUE DE SEGUIN - 5 RUE RAFFET,75016 PARIS - 75016 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-06

Publication - Publication le 13 oct. 2006 au BOPI 2006-41

Objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers ; bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux ;Monuments non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.